Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASSIOPEE
M. COUDERT Henri-Jacques

Numéro de dépôt :
1627021
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2030

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 1 octobre 1990 par monsieur COUDERT Henri-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUDERT Henri-Jacques domicilié(e) 2 rue du Lycée, 92330 SCEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASSIOPEE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.

COUDERT Henri-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CASSIOPÉE , CASSIOPEE


M. COUDERT Henri-Jacques - 2 rue du Lycée, 92330 SCEAUX - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2000 n°2176859 - Publication au BOPI 2000-06-27

Renouvellement sans limitation le 11 août 2010 n°2448470 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-11

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762777 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Disques acoustiques et autres supports d'enregistrement sonore